1 – OBJET

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre DUVALES et le client du site [Nom du Site Web].

Elles s’appliquent sans restriction ni réserve à toutes les ventes conclues par DUVALES auprès de clients, qu’ils soient professionnels ou non professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site.

DUVALES se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment pour respecter toute nouvelle réglementation ou pour améliorer l’utilisation de son site. Ainsi, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2 – INFORMATIONS SUR L’ENTREPRISE

Nom : DUVALES Adresse : [Adresse complète de l’entreprise] Email : monptiange.paris@gmail.com N° de téléphone : [Numéro de téléphone de l’entreprise] SIREN : [Numéro SIREN] SIRET : [Numéro SIRET] TVA INTRA : [Numéro TVA INTRA] Code APE : [Code APE de l’entreprise]

3 – SERVICE CLIENT

Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre service clientèle est à votre disposition par e-mail : monptiange.paris@gmail.com

4 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site [Nom du Site Web] (formes, structure, bases de données, logos, images, textes, etc.) est la propriété exclusive de DUVALES. Toute reproduction, même partielle, sans l’accord express de DUVALES est interdite. Le non-respect de ces dispositions peut entraîner des sanctions prévues par le droit français pour le délit de contrefaçon.

5 – PRODUITS

DUVALES présente sur son site web des produits accompagnés de descriptions détaillées. Les photographies et autres documents commerciaux n’ont pas de valeur contractuelle. Les caractéristiques des produits peuvent évoluer, et DUVALES informera dans la description du produit toute modification apportée.

6 – TARIFS

Les prix des produits sur [Nom du Site Web] sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises hors participation aux frais de port. DUVALES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

7 – MODALITES DE PAIEMENT

Les commandes peuvent être réglées par :

• Carte bancaire (Visa, Mastercard) via Stripe ou PayPal.
• Les autres modalités de paiement disponibles sur le site.

8 – DELAIS DE REALISATION

Les délais de réalisation des commandes varient de 2 à 6 semaines. Ces délais ne comprennent pas les délais de livraison.

9 – LIVRAISON

Les produits seront livrés selon les modalités choisies par le client au moment de la commande. En cas de retard, de perte ou de vol durant la livraison, DUVALES ne pourra être tenu responsable.

10 – FORCE MAJEURE

En cas de force majeure, DUVALES ne pourra être tenu responsable de la non-exécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations.

11 – DROIT DE RETRACTATION

Conformément à la législation, le client dispose d’un droit de rétractation de quatorze jours. Certaines commandes personnalisées peuvent être exclues de ce droit.

12 – GARANTIE LEGALE DE CONFORMITE

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité dans les 24 mois suivant l’achat.

13 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site [Nom du Site Web] sont la propriété exclusive de DUVALES. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

14 – DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

DUVALES s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles conformément à la législation en vigueur.

15 – REGLEMENT DES LITIGES

En cas de litige, le client peut recourir à la médiation ou saisir les juridictions compétentes.

14 – COORDONNEES ET CONTACT

Pour toute question ou demande, vous pouvez contacter DUVALES par email à monptiange.paris@gmail.com.